Présentation de la marque Nantes Culture et Patrimoine
Déposée le 8 août 2005 par Commune de NantesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Nantes Culture et Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est Commune de NantesTODO domicilié(e) 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 401 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL Maître Maïté GRANDREMY Avocat domicilié(e) 13, rue Amédée Ménard,44312 NANTES Cedex 3 - 44312 - France.
La marque Nantes Culture et Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Nantes collectivité territoriale - 2, rue de l'Hôtel de Ville,44094 NANTES Cedex 1 - 44094 - France - SIREN 214401093
Cabinet FIDAL Maître Maïté GRANDREMY Avocat - 13, rue Amédée Ménard,44312 NANTES Cedex 3 - 44312 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montages de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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